Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEGNA DE COR
Madame Marjorie GALLET
Monsieur Stéphane GALLET

Numéro de dépôt :
4569982
Date de dépôt :
23/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2029
SEGNA DE COR de Marjorie GALLET

Présentation de la marque SEGNA DE COR

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2019 par madame Marjorie GALLET et monsieur Stéphane GALLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEGNA DE COR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-33 du 16 août 2019.

Les déposants sont madame Marjorie GALLET domicilié(e) 1 route de Montner - 66720 - Latour de France - France et monsieur Stéphane GALLET domicilié(e) 1 route de Montner - 66720 - Latour de France - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque SEGNA DE COR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4569982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEGNA DE COR arrivera à expiration en date du 23 juillet 2029.

Marjorie GALLET a également déposé les autres marques suivantes : LES TERRES DE FAGAYRA


Madame Marjorie GALLET - 1 route de Montner - 66720 - Latour de France - France

Monsieur Stéphane GALLET - 1 route de Montner - 66720 - Latour de France - France


INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Vins d'appellation d'origine contrôlée.